Mentions légales
En vertu de l’article 6 de la loi n°2004 – 575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.unpapillonsurlelilas.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Véronique DESRUMAUX – Un papillon sur le lilas
Micro-entreprise
Domiciliée au 1 clos des Lilas à LOMPRET (59840)
SIRET 834 593 097 00019 enregistré au RCS de Lille sous le numéro 834 593 097 RM 59. TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Directrice de publication : Véronique DESRUMAUX
La directrice de publication est une personne physique.
L’intégralité du site est la propriété exclusive de la créatrice Véronique DESRUMAUX.
Aucune reproduction ou représentation ne peut avoir lieu sans le consentement écrit et préalable de Véronique DESRUMAUX.
Tout le contenu et les images de la boutique ne sont pas libres de droit.
Webmaster : Véronique DESRUMAUX – unpapillonsurlelilas@gmail.com
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Données à caractère personnel :
Les informations recueillies à partir de ce formulaire font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion de clients et de prospects.
Vos données à caractère personnel ne seront ni cédées ni échangées.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification et d’opposition aux informations qui vous concernent en justifiant de votre identité.
Vous pouvez exercer vos droits en écrivant à l’adresse électronique suivante : unpapillonsurlelilas@gmail.com
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :
L’utilisation du site www.unpapillonsurlelilas.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.unpapillonsurlelilas.com sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Un papillon sur le lilas.
De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.